Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHOUX ROSE
Numéro de dépôt :
1515831
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CHOUX ROSE
Déposée le 22 février 1989 par SAADA JEAN ROBERT de Nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOUX ROSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque CHOUX ROSE est expirée depuis le 22 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 7 novembre 1996 - Renonciation totale n°208695 - Publication au BOPI 1996-11-07
Inscription le 7 novembre 1996 - Renonciation totale n°208695 - Publication au BOPI 1996-11-07