SANTA FE
Présentation de la marque SANTA FE
Déposée le 21 janvier 1993 par la société SAADA HENSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA FE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANTA FE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA FE est expirée depuis le 21 janvier 2003.
SAADA HENSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Inscription le 1 avril 1996 - Transmission de propriété n°199703 - Publication au BOPI 1996-04-01
Inscription le 18 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206342 - Publication au BOPI 1996-09-18
Inscription le 18 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206341 - Publication au BOPI 1996-09-18
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09