SANTA CLARA
Présentation de la marque SANTA CLARA
Déposée le 21 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SAADA HENSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA CLARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANTA CLARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA CLARA est expirée depuis le 21 janvier 2003.
SAADA HENSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09