Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA CLARA
SAADA HENSA (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
93451687
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque SANTA CLARA

Déposée le 21 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SAADA HENSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA CLARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAADA HENSA domicilié(e) 64 rue Ampère, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 040 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge SAADA SAADA HENSA TOBACCO - France.

La marque SANTA CLARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA CLARA est expirée depuis le 21 janvier 2003.

SAADA HENSA a également déposé les autres marques suivantes : HENSA CUBA HONEY , MONTEFIORE , PADRON , FLOR DE HENSA , JOSE MENANDEZ , BLACK DEATH , VENCI , WHITE DEATH , BERING , CENTENNIAL


SAADA HENSA (SOCIETE ANONYME) - 64 rue Ampère, 75017 PARIS - France - SIREN 652040874


Serge SAADA SAADA HENSA TOBACCO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

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