Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRY CLAY HOUSE OF HENSA
SAADA HENSA TOBACCO S.A., SA

Numéro de dépôt :
93451694
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2013

Présentation de la marque HENRY CLAY HOUSE OF HENSA

Déposée le 21 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SAADA HENSA TOBACCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRY CLAY HOUSE OF HENSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAADA HENSA TOBACCO domicilié(e) 64, rue AMPERE,75017 Paris (dossier no 2229208) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 040 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAADA HENSA S.A. domicilié(e) 64, rue Ampère,75017 Paris (dossier no 2229208) - 75017 - France.

La marque HENRY CLAY HOUSE OF HENSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRY CLAY HOUSE OF HENSA est expirée depuis le 21 janvier 2013.

SAADA HENSA TOBACCO a également déposé les autres marques suivantes : PENTAGONE , HENSA , LAS CABRIAS , TE-AMO , HENRY CLAY , DOMINGUO DEL REY HOUSE OF HENSA , AMADEUS


SAADA HENSA TOBACCO S.A., SA - 64, rue AMPERE,75017 Paris (dossier no 2229208) - 75017 - France - SIREN 652040874


SAADA HENSA S.A. - 64, rue Ampère,75017 Paris (dossier no 2229208) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2229208 - Publication au BOPI 2002-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Tabac fabriqués pour fumer, cigares, cigarillos, cigarettes, tabacs à pipe, article pour fumeurs, allumettes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joailleries, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouet et sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.