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Marques déposées par SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise
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9-3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9-3
SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise)

Numéro de dépôt :
98714197
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque 9-3

Déposée le 22 janvier 1998 par SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 9-3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise), domicilié(e) S-461-80 TROLLHATTAN, SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque 9-3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9-3 est expirée depuis le 22 janvier 2008.

SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise a également déposé les autres marques suivantes : SAAB LEASE , 9-5 , SAAB UNLIMITED , SAAB ILLIMITÉ


SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise) - S-461-80 TROLLHATTAN, SUEDE - Suède


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieures pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules.