RURAL EXPERT AGRICULTURE ET ENTRETIEN DE LA NATURE SA2E société anonyme
Présentation de la marque RURAL EXPERT AGRICULTURE ET ENTRETIEN DE LA NATURE
Déposée le 15 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SA2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RURAL EXPERT AGRICULTURE ET ENTRETIEN DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA2E domicilié(e) 19, rue Joseph Cugnot, BP 65,49136 LES PONTS DE CE CEDEX - 49136 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 119 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA2E domicilié(e) 19, rue Joseph Cugnot, BP 65,49136 LES PONTS DE CE CEDEX - 49136 - France.
La marque RURAL EXPERT AGRICULTURE ET ENTRETIEN DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287856.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RURAL EXPERT AGRICULTURE ET ENTRETIEN DE LA NATURE est expirée depuis le 15 avril 2014.
SA2E a également déposé les autres marques suivantes : LA RURALE ATTITUDE EST EN MARCHE , SUPERMARCHE DE LA TERRE , EUROFARM , LA RURALE ATTITUDE , RURALE ATTITUDE RA , EMERAUDE ENERGIE , LA FERME DE CHEZ NOUS Vente directe du producteur au consommateur , vente-rurale.com , E JARDI EMERAUDE , La Ferme de chez nous Le plus court chemin vers le goût.
SA2E société anonyme - 19, rue Joseph Cugnot, BP 65,49136 LES PONTS DE CE CEDEX - 49136 - France - SIREN 403119688
SA2E - 19, rue Joseph Cugnot, BP 65,49136 LES PONTS DE CE CEDEX - 49136 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'arboriculture, à l'horticulture, à l'exception des fongicides, des herbicides, des insecticides et des parasiticides. Engrais pour les terres. Terre végétale. Terre pour culture. Terreau. Compost. Tourbe (engrais). Préparations pour la régulation de la croissance des plantes. Produits pour préserver les semences. Produits pour la conservation des fleurs. Produits pour adoucir l'eau. Produits chimiques pour adoucir l'eau. Bactéricides. Catalyseurs. Chlore. Sodium. Colles pour l'industrie. Colles pour papiers peints. Matières plastiques à l'état brut. Mastic à greffer les arbres. Mastic pour remplir les cavités des arbres. Mastics pour pneumatiques. Mastics pour le cuir. Vernis (à l'exception des isolants). Enduits (peintures). Huiles contre la rouille. Graisses contre la rouille. Préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois. Mastics (résine naturelle). Mastics à huile. Mastics de vitrier. Produits de nettoyage. Produits de lavage. Lessives. Eaux de javel. Préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement. Huiles de nettoyage. Produits de dégraissage autres que ceux utilisés en cours d'opérations de fabrication. Abrasifs autres qu'à usage dentaire. Décapants. Détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical. Cirages. Savons. Shampooings. Shampooings pour animaux de compagnie. Huiles industrielles. Huiles de graissage. Huiles pour moteurs. Huiles combustibles. Lubrifiants. Additifs non chimiques pour carburants. Graisses industrielles. Graisses de graissage. Combustibles (y compris les essences pour moteurs). Combustibles (bois). Charbon de bois (combustible). Carburants. Pétrole. Gaz combustibles. Gaz d'éclairage. Insecticides. Herbicides. Désherbants. Fongicides. Produits anti-parasitaires antiseptiques. Produits pour la destruction des plantes, des herbes. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits pour laver les animaux. Désodorisants autres qu'à usage personnel. Clôtures métalliques. Piquets de clôture. Grilles métalliques. Grillages métalliques. Fils métalliques. Piquets de tente métalliques. Portes métalliques et garnitures de portes métalliques. Portails métalliques. Escaliers métalliques. Escaliers de piscines métalliques. Echelles métalliques de piscines. Protections d'arbres métalliques. Silos métalliques. Bassins (piscines métalliques, constructions métalliques). Piscines métalliques. Abris de piscines (constructions métalliques). Plongeoirs métalliques. Matériaux de construction métalliques. Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques non transportables. Quincailleries métalliques. Manches d'outils (métalliques). Serres transportables métalliques. Châssis de serres transportables (métalliques). Palissades métalliques. Lambris métalliques. Tuiles métalliques. Tôles. Dalles métalliques. Cuves métalliques. Tonneaux métalliques. Cercles pour tonneaux métalliques. Robinets de tonneaux métalliques. Capsules de bouteilles. Coffres à outils en métal (vides). Plaques minéralogiques métalliques. Serrures métalliques non électriques. Serrures métalliques pour véhicules. Poignées de portes de véhicules en métal. Verrous. Clés. Boîtes aux lettres (métalliques). Réservoirs métalliques. Récipients pour le gaz sous pression métalliques. Récipients métalliques pour combustibles liquides. Chaînes métalliques. Câbles métalliques non électriques. Coffres métalliques. Cheminées métalliques. Stores d'extérieur métalliques. Rideaux métalliques. Echelles métalliques. Echafaudages métalliques. Caillebotis métalliques. Treillis métalliques. Eperons. Etriers. Fers à cheval métalliques. Pièges pour animaux. Pièges à gibier. Cheminées métalliques. Mitres de cheminées métalliques. Tuyaux de cheminées métalliques. Moteurs autres que pour véhicules terrestres. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines pour la laiterie. Machines à traire. Motoculteurs. Tondeuses (machines). Tondeuses à gazon (machines). Tondeuses pour les animaux (machines). Charrues. Semoirs (machines). Herses. Scies (machines). Compresseurs (machines). Dévidoirs mécaniques. Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles. Pompes (machines). Pompes à eau (machines). Pulvérisateurs (machines). Machines soufflantes. Machines à boucher les bouteilles. Machines à capsuler les bouteilles. Rince-bouteilles. Machines électriques de cuisine. Machines à laver. Roues de machines. Pompes de graissage. Alternateurs. Treuils. Broyeurs (machines). Balayeuses automotrices. Crics (machines). Aspirateurs de poussière. Machines à meuler. Meules à aiguiser (parties de machines). Perceuses à main électriques. Pistolets à colle électriques. Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes. Groupes électrogènes de secours. Machines de bateaux. Moteurs de bateaux. Filtres à air (partie de moteur). Filtres à huile (partie de moteur). Filtres (parties de machines ou de moteurs). Moteurs électriques pour le pack électrique. Injecteurs pour moteurs. Joints (parties de moteurs). Joints de cardan. Piston de moteurs. Régulateurs de vitesse de moteurs. Pompes (parties de machines ou de moteurs). Radiateurs de refroidissement pour moteurs. Soupapes (parties de machines). Turbocompresseurs. Ventilateurs pour moteurs. Alimentateurs pour carburateurs. Bougies d'allumage pour moteur à explosion. Pistons d'amortisseurs (parties de machines). Dispositifs anti-pollution pour moteurs. Roulements à bille. Calandres (machines). Economiseurs de carburant pour moteur. Carburateurs. Convertisseurs de combustible pour moteur à combustion interne. Dispositifs de commande de machines ou de moteurs. Courroies de ventilateurs pour moteurs. Courroies pour moteurs, culasses de moteurs. Cylindres de moteurs. Démarreurs pour moteurs. Pots d'échappement pour moteurs. Installations de lavage pour véhicules. Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement. Instruments agricoles à main actionnés manuellement. Tondeuses (instruments à main). Tondeuses à gazon (instruments à main). Outils à main actionnés manuellement. Vaporisateurs pour insecticides (outils). Pulvérisateurs pour insecticides (outils). Coutellerie non électrique. Couteaux de chasse. Ciseaux. Cisailles. Tisonniers. Conducteurs électriques. Piles électriques. Batteries électriques. Câbles électriques. Fils électriques. Armoires de distribution (électricité). Serrures électriques. Thermomètres non à usage médical. Filets de protection contre les accidents. Extincteurs. Fers à souder électriques. Appareils à souder électriques. Electrodes pour la soudure. Electrolyseurs. Appareils électrolyseurs. Antennes. Prises de courant. Interrupteurs. Appareils téléphoniques. Appareils d'intercommunication. Appareils et instruments de pesage. Instruments de mesure. Instruments de navigation. Appareils pour l'analyse non à usage médical. Lasers à usage non médical. Caméras vidéo. Tourne-disques. Magnétoscopes. Lecteurs de disques vidéo. Cassettes vidéo. Bandes vidéo. Appareils de radio. Appareils de radio pour véhicules. Hauts-parleurs. Appareils pour l'amplification du son. Instruments d'alarme. Installations pour préserver du vol. Tableaux de bord pour véhicules équipés des appareils de mesure. Appareils de chauffage. Poêles (appareils de chauffage). Radiateurs (chauffage). Ventilateurs (climatisation). Appareils de climatisation. Installations de conditionnement d'air pour véhicules. Installations de filtrage d'eau. Appareils d'éclairage pour véhicules. Dégivreurs de véhicules. Dispositifs chauffants antibuée (antigivre) pour véhicules. Feux pour véhicules. Installations de chauffage pour véhicules. Installation de climatisation pour véhicules. Phares de véhicules. Réflecteurs pour véhicules. Appareils et machines pour la purification de l'eau. Appareils et machines pour l'adoucissement de l'eau. Appareils à filtrer l'eau. Installations pour la purification de l'eau. Chauffe-eau. Robinets. Robinets mélangeurs pour conduites d'eau. Chasses d'eau. Appareils pour bain. Installations de bain. Appareils et installations sanitaires. Baignoires. Cabinets de douche. Cabinets d'aisance transportables. Torches pour l'éclairage. Lampes d'éclairage. Tubes de lampes. Glacières. Appareils et installations de cuisson. Barbecues. Cuisinières. Cuiseurs. Ustensiles de cuisson électriques. Appareils de cuisson à micro-ondes. Cheminées d'appartement. Carneaux de cheminées. Tiroirs de cheminées. Grilles de foyers. Garnitures façonnées de fours. Jets d'eaux ornementaux. Automobiles. Motocycles. Motocyclettes. Caravanes. Remorques (véhicules). Pneumatiques. Chambres à air pour pneumatiques. Roues de véhicules. Jantes de roues de véhicule. Moyeux de roues de véhicules. Rayons de roues de véhicules. Essieux. Pédaliers de véhicules. Leviers de vitesses. Poignées de frein à main. Revêtement de tableau de bord de véhicule. Tableaux de bord pour véhicules non équipés. Accouplements pour véhicules terrestres. Ressorts amortissements pour véhicules. Amortisseurs de suspension pour véhicules. Dispositifs anti-éblouissants pour véhicules. Antivols pour véhicules. Appuie-tête pour siège de véhicule. Arbres de transmission pour véhicules terrestres. Attelage de remorque pour véhicule. Amortisseurs pour automobiles. Capots pour automobiles. Carrosserie pour automobile. Châssis pour automobiles. Pare-chocs pour automobiles. Stores (pare-soleil) pour automobile. Avertisseurs contre le vols des automobiles. Avertisseurs de marche arrière pour véhicules. Avertisseurs sonores pour véhicules. Bandes de roulement pour le rechapage des pneus. Barres de torsion pour véhicules. Bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteur. Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres. Bouchons pour réservoir à essence de véhicules. Garde-boue. Pare-brise. Caissons (véhicules). Capotes de véhicules. Capots de moteur pour véhicules. Carrosseries. Carters pour organes de véhicules. Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules. Chaînes antidérapantes. Chaînes de commande pour véhicule terrestre. Chaînes motrices pour véhicules terrestres. Circuits hydrauliques pour véhicules terrestres. Clous pour pneus. Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres. Démultiplicateurs pour véhicules terrestres. Indicateurs de direction pour véhicules. Moteurs électriques pour véhicules terrestres. Embrayages pour véhicules terrestres. Engrenages pour véhicules terrestres. Enjoliveurs. Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules. Essuie-glace. Filets porte-bagage pour véhicules. Freins de véhicules. Garnitures de freins de véhicules. Sabots de freins pour véhicules. Segments de freins pour véhicules. Garnitures intérieures de véhicule (capitonnage) et rembourrage. Harnais de sécurité pour sièges de véhicules. Housses de véhicules. Housses pour sièges de véhicules. Moteurs pour véhicules terrestres. Machines motrices pour véhicules terrestres. Pare-chocs de véhicules. Porte-bagage pour véhicules. Portes de véhicules. Porte-skis pour automobile. Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres. Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres. Turbines pour véhicules terrestres. Moteurs à réaction pour véhicules terrestres. Sièges de véhicules. Sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules). Vitres de véhicules. Volants pour véhicules. Véhicules à locomotion par terre. Voitures. Véhicules électriques. Bennes de camions. Chariots de manutention. Chariots élévateurs. Brouettes. Bétonnières automobiles. Pompes à air (accessoires de véhicules). Bateaux. Rames de bateaux. Cycles. Bicyclettes. Vélos. Avertisseurs sonores pour cycles. Bandages pour cycles. Béquilles de cycles. Boyaux pour cycles. Cadres de cycles. Chambres à air pour cycles. Engrenages de cycles. Feux pour cycles. Freins de cycles. Garde-boue pour cycles. Guidons pour cycles. Jantes de cycles. Manivelles de cycles. Moteurs de cycles. Moyeux de cycles. Pédales de cycles. Pneumatiques de cycles. Pompes de cycles. Rayons de cycles. Roues de cycles. Selles de cycles. Sonnettes de cycles. Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles. Armes à feu de chasse. Munitions. Pellicules en matière plastique pour l'emballage. Etiquettes non en tissu. Carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Agrafes de bureau. Presses à agrafer (papeterie). Pinceaux. Stylos. Rouleaux de peintre en bâtiment. Produits de l'imprimerie. Livres. Revues. Périodiques. Journaux. Brochures publicitaires. Manuels d'instruction ou d'enseignement. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches. Adhésifs (autocollants) pour fond de compteur de véhicules. Autocollants (articles de papeterie). Cartes postales. Photographies. Nappes en papier. Napperons en papier. Matières plastiques pour le modelage. Isolateurs électriques. Matières plastiques mi-ouvrées. Caoutchouc brut ou semi-traité. Mastics pour joints. Enduits isolants. Tuyaux d'arrosage. Tuyaux flexibles non métalliques. Laine de verre pour l'isolation. Garnitures d'étanchéité. Films protecteurs pour vitres de véhicules. Fers à cheval non métalliques. Articles de sellerie. Traits (harnachement). Courroies de harnais. Brides (harnais). Garnitures de harnachement non en métaux précieux. Harnais pour animaux. Housses de selles. Cravaches pour chevaux. Attaches de selles. Arçons de selles. Fouets. Couvertures de chevaux. Mors (harnachement). Licous de chevaux. Colliers de chevaux. Harnachement. Pièces en caoutchouc pour étriers. Etrivières. Colliers pour animaux. Parasols. Malles. Mallettes. Abris de jardin. Silos non métalliques. Tuyaux de drainage non métalliques. Palissades non métalliques. Cheminées non métalliques. Enduits (matériaux de construction). Ciments. Plâtre. Mortier pour la construction. Béton. Briques. Ardoise. Gravier. Dalles non métalliques. Tuiles non métalliques. Serres transportables non métalliques. Châssis de serres transportables non métalliques. Bassins (piscines, constructions non métalliques. Piscines (constructions non métalliques). Abris de piscines (constructions non métalliques). Plongeoirs non métalliques. Clôtures non métalliques. Portails métalliques. Escaliers non métalliques. Escaliers de piscines non métalliques. Echafaudages non métalliques. Caillebotis non métalliques. Treillis non métalliques. Parquets. Lambris non métalliques. Manteaux de cheminées. Mitres de cheminées non métalliques. Tuyaux de cheminées non métalliques. Rallonges de cheminées non métalliques. Manches d'outils non métalliques. Cuves non métalliques. Tonneaux non métalliques. Cercles pour tonneaux non métalliques. Robinets de tonneaux non métalliques. Paniers non métalliques. Bouchons de bouteille. Bouchons de liège. Capsules de bouteilles non métalliques. Casiers. Râteliers à fourrage. Boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie). Tringles de rideau. Etagères métalliques ou non. Coffres non métalliques. Matelas. Meubles. Tables. Chaises. Lits. Coussins. Jardinières (meubles). Echelles en bois ou en matières plastiques. Tréteaux (mobilier). Plaques minéralogiques non métalliques. Matelas à air non à usage médical. Boîtes en bois. Piquets de tente non métalliques. Paravents (meubles). Ecrans de cheminées. Couchettes pour animaux d'intérieur. Niches pour animaux d'intérieur. Nids pour animaux d'intérieur. Seaux. Abreuvoirs. Arrosoirs. Arroseurs. Mangeoires pour animaux. Auges (pour animaux). Baignoires à oiseaux. Cages à oiseaux. Cages pour animaux de compagnie. Bacs de propreté pour animaux. Peignes pour animaux. Gants de jardinage. Bouteilles. Bassins (récipients). Batteries de cuisine. Ustensiles de cuisson non électriques. Récipients et ustensiles de cuisine non en métaux précieux ni en plaqué. Ustensiles de ménage non en métaux précieux ni en plaqué. Matériel de nettoyage. Poubelles. Cuvettes. Jerricans (récipients). Bidons (gourdes). Brosses (à l'exception des pinceaux). Peignes. Brosses pour chevaux. Brosserie. Matériaux pour la brosserie. Poteries. Vases non en métaux précieux. Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ou en plastique. Vaisselle en métaux non précieux. Grils (ustensiles de cuisson). Ustensiles de cuisson (non électriques). Supports pour plantes (arrangements floraux). Pots à fleurs. Supports pour fleurs (arrangements floraux). Nécessaires pour pique-niques (vaisselle). Pipettes (tâte-vin). Ficelles. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique). Elingues pour la manutention des fardeaux (non en métallique). Filets de pêche. Filets de camouflage. Bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants). Bâches pour couverture de piscines. Tentes. Hamacs. Stores en matière textile. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Nappes (non en papier). Napperons individuels en matière textile. Couvertures de lit. Couvertures de voyage. Tissus. Matières plastiques (succédanés du tissu). Vêtements (habillement). Chapellerie. Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Bottes. Bottes d'équitation. Pantalons pour l'équitation. Bombes pour l'équitation. Fleurs artificielles. Revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures). Filets de pêche. Tapis. Paillassons. Linoléum. Papiers de tenture. Papiers peints. Tapis pour automobiles. Gazon artificiel. Attirail de pêche. Leurres pour la chasse ou la pêche. Jeux. Jouets. Décorations pour arbres de Noël. Balançoires. Bassins (piscines, articles de jeux et de sport). Piscines (articles de jeux). Toboggans (jeux). Portiques de balançoire (jeux). Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis). Ballons de jeux. Jouets pour animaux domestiques. Plantes. Plants. Gazon naturel. Bulbes. Graines (semences). Semences (graines). Fleurs naturelles. Fleurs séchées pour la décoration. Animaux vivants. Produits alimentaires pour animaux. Substances alimentaires fortifiantes pour animaux. Objets comestibles à mâcher pour animaux. Graines pour l'alimentation animale. Ecorces brutes. Appâts pour la pêche (vivants). Fruits frais. Légumes frais. Services de publicité. Services de mercatique. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Démonstration de produits. Diffusion d'annonces publicitaires. Distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés). Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Agences d'import-export. Consultation pour la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives. Informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives. Organisation d'expositions et/ou de foires à but commerciaux et/ou de publicité. Informations statistiques. Promotion de ventes pour les tiers. Location d'espaces publicitaires. Entretien et réparation d'automobiles. Entretien de véhicules. Nettoyage de véhicules. Graissage de véhicules. Lavage d'automobiles. Informations en matière de réparation. Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Installation, entretien et réparation de machines. Location de machines de chantier. Location d'outils pour la construction (à l'exception des véhicules). Location d'outils de jardinage (à l'exception des véhicules). Stations services. Services de construction de piscines. Communication par terminaux d'ordinateur. Messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Location d'appareils de télécommunication. Location d'appareils pour la transmission de messages. Livraison de marchandises. Livraison de marchandises commandées par correspondance. Location d'automobiles. Location de véhicules. Location d'entrepôts. Services de transit. Services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel. Formation. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Divertissement. Services de loisirs. Organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement. Location d'appareils audio. Elaboration (conception) de logiciels. Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire. Exploitation d'une base de données techniques dans le domaine agricole et de l'outillage sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Contrôle de qualité. Etudes de projets techniques. Location de matériel pour exploitation agricole. Concession de licences de propriété intellectuelle. Horticulture. Services de pépiniéristes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.