LA FERME DE CHEZ NOUS Vente directe du producteur au consommateur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FERME DE CHEZ NOUS Vente directe du producteur au consommateur
SA2E, SA
Numéro de dépôt :
3830547
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021
Présentation de la marque LA FERME DE CHEZ NOUS Vente directe du producteur au consommateur
Déposée le 11 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) SA2E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FERME DE CHEZ NOUS Vente directe du producteur au consommateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA2E domicilié(e) 19 rue joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 119 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA2E domicilié(e) 19 rue joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France.
La marque LA FERME DE CHEZ NOUS Vente directe du producteur au consommateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA2E, SA - 19 rue joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 403119688
SA2E - 19 rue joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671426 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07
Inscription le 30 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778710 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-30
Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Poisson, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, boissons lactées où le lait prédomine ».
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, crustacés vivants, animaux vivants, agrumes : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, appâts pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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