Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SA
/
spintoy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

spintoy
SA

Numéro de dépôt :
4363739
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
spintoy de SA

Présentation de la marque spintoy

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « spintoy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est SA domicilié(e) 127 Rue Colonel Bourg - 1140 - Bruxelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick maeter domicilié(e) 127 Rue Colonel Bourg - 1140 - Bruxelles - Belgique.

La marque spintoy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque spintoy arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.


SA - 127 Rue Colonel Bourg - 1140 - Bruxelles - Belgique


patrick maeter - 127 Rue Colonel Bourg - 1140 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Supports d'enregistrement numériques.