Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COPURCHIC
sa, sarah avena
imane benhebba, Agissant pour le compte de la société "sa" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3800462
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
COPURCHIC de sa

Présentation de la marque COPURCHIC

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2011 par sa et imane benhebba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COPURCHIC »

Les déposants sont sa, sarah avena domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "sa" en cours de formation, 33 rue hotel des postes le william - France et imane benhebba, Agissant pour le compte de la société "sa" en cours de formation domicilié(e) 33 hotel des postes - 06000 - nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarah avena domicilié(e) 33 rue hotel des postes le william - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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sa, sarah avena - Agissant pour le compte de la société "sa" en cours de formation, 33 rue hotel des postes le william - France

imane benhebba, Agissant pour le compte de la société "sa" en cours de formation - 33 hotel des postes - 06000 - nice - France


sarah avena - 33 rue hotel des postes le william - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565915 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.