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Marques déposées par la société SA Yves JACQUIER
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MICHEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL
SA Yves JACQUIER

Numéro de dépôt :
1271639
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque MICHEL

Déposée le 28 février 1984 par la société SA Yves JACQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA Yves JACQUIER domicilié(e) ZI 1700, route de la Lième, 39570 PERRIGNY (dossier no 2030693) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 434 860 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Yves JACQUIER domicilié(e) (dossier no 2030693) - France.

La marque MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL est expirée depuis le 28 février 2004.


SA Yves JACQUIER - ZI 1700, route de la Lième, 39570 PERRIGNY (dossier no 2030693) - France - SIREN 315434860


S.A. Yves JACQUIER - (dossier no 2030693) - France


Renouvellement avec limitation le 7 mars 1994 n°2030693 - Publication au BOPI 1994-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 14 octobre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°177417 - Publication au BOPI 1994-10-14

Inscription le 21 avril 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°171741 - Publication au BOPI 1994-04-21

Vins mousseux consommation courante.