Marque expirée - Marque en non vigueur
La Porte du Soleil
Numéro de dépôt :
3517485
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017
Présentation de la marque La Porte du Soleil
Déposée le 30 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) SA YOUINOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Porte du Soleil »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Porte du Soleil est expirée depuis le 30 juillet 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36