Déposée le 30 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) SA XQCDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « à la FERME du Sart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA XQCDT domicilié(e) 25 rue Terre à Briques - 7522 - MARQUAIN - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MATKOWSKA & ASSOCIES domicilié(e) 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque à la FERME du Sart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835471.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA XQCDT, société anonyme - 25 rue Terre à Briques - 7522 - MARQUAIN - Belgique
CABINET MATKOWSKA & ASSOCIES - 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 10 février 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°662594 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits proviennent de la ferme ou sont élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits proviennent de la ferme ou sont élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages : tous ces produits proviennent de la ferme ou sont élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits proviennent de la ferme ou sont élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques : tous ces produits proviennent de la ferme ou sont élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; activités de marchandisage ; promotion des ventes pour compte de tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aides et conseils en matière de publicité et de promotion, de marketing et de communication d'entreprise ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à buts commercial, promotionnel et publicitaire ; services administratifs rendus dans le cadre de la conclusion de contrats de franchise et de contrats de licence ; services relatifs au recrutement de franchisés ; aides et conseils en matière de gestion commerciale de réseaux de distribution ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing ; services d'intermédiaires en affaires pour l'achat et la vente de produits de consommation ; services de vente au détail des produits désignés en classes 29, 30, 31, 32 et 33.
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