Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINCENT VOLAILLES FERMIERES OEUFS GIBIERS
SA Volailles VINCENT

Numéro de dépôt :
3239182
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013
VINCENT VOLAILLES FERMIERES OEUFS GIBIERS de SA Volailles VINCENT

Présentation de la marque VINCENT VOLAILLES FERMIERES OEUFS GIBIERS

Déposée le 22 juillet 2003 par la société SA Volailles VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINCENT VOLAILLES FERMIERES OEUFS GIBIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société SA Volailles VINCENT domicilié(e) ZAC du Cornier - 72230 - MULSANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 376 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Vincent domicilié(e) ZAC du Cormier - 72230 - MULSANNE - France.

La marque VINCENT VOLAILLES FERMIERES OEUFS GIBIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINCENT VOLAILLES FERMIERES OEUFS GIBIERS est expirée depuis le 22 juillet 2013.


SA Volailles VINCENT - ZAC du Cornier - 72230 - MULSANNE - France - SIREN 345376875


Philippe Vincent - ZAC du Cormier - 72230 - MULSANNE - France


Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393185 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.