Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN BY VISUAL
SA VISUAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3066913
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque DESIGN BY VISUAL

Déposée le 17 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SA VISUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN BY VISUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA VISUAL domicilié(e) dont le siège social est 12, rue de la Redoute - ZAE CAPNORD, BP 47433, 21074 DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 516 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VISUAL SA - France.

La marque DESIGN BY VISUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN BY VISUAL est expirée depuis le 17 novembre 2010.

SA VISUAL a également déposé les autres marques suivantes : * PRACTIS , PRACTIS , (Marque figurative) , SUNCOLOR VIVEZ AVEC LE SOLEIL , (Marque figurative) , VERRES PRIMA , VERRES TECHNOLOGIE SPATIALE , REVE DE VUE VISUAL , VU PAR LE MAGAZINE DE LA VUE VISUAL , SUNCOLOR


SA VISUAL, Société Anonyme - dont le siège social est 12, rue de la Redoute - ZAE CAPNORD, BP 47433, 21074 DIJON CEDEX - France - SIREN 421516659


VISUAL SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Articles de lunetterie : Lunettes optiques et solaires, étuis à lunettes, cordons et étuis pour lunettes. Sacs en papiers pour l'emballage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, pochettes, étuis pour accessoires d'optique lunetterie, publicité sur lieux de vente, affiches en papier et carton. Pochettes pour l'emballage en papier et carton. Etiquettes non en tissus. Ecriteau en papier et carton.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).