Déposée le 27 septembre 1996 par la société SA VINCELLES - CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la société SA VINCELLES - CHIMIE domicilié(e) 29, Rue Saint-Jean, 89290 VINCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 267 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA VINCELLES - CHIMIE - France.
La marque GRAMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMOS est expirée depuis le 27 septembre 2006.
SA VINCELLES - CHIMIE - 29, Rue Saint-Jean, 89290 VINCELLES - France - SIREN 380267047
SA VINCELLES - CHIMIE - France
Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350368 - Publication au BOPI 2002-07-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Décapants de peintures Floculants Peintures pelables Hydrofugeants Dégraissants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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