Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PONEY CLUB DE LA FERME
Numéro de dépôt :
92403102
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
EVREUX
Présentation de la marque PONEY CLUB DE LA FERME
Déposée le 30 décembre 1991 par SA VILLAGE EQUESTRE DE CONCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « PONEY CLUB DE LA FERME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA VILLAGE EQUESTRE DE CONCHES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 1995 - REJET TOTAL n°195126 - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1995-12-19