Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PONEY CLUB DE LA FERME
SA VILLAGE EQUESTRE DE CONCHES

Numéro de dépôt :
92403102
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
EVREUX

Présentation de la marque PONEY CLUB DE LA FERME

Déposée le 30 décembre 1991 par SA VILLAGE EQUESTRE DE CONCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « PONEY CLUB DE LA FERME »

Le déposant est SA VILLAGE EQUESTRE DE CONCHES, domicilié(e) Domaine de l'Aulnaye, le Fresne, 27190 CONCHES EN OUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre BURAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SA VILLAGE EQUESTRE DE CONCHES a également déposé les autres marques suivantes : EQUITATION VILLAGE , PONEY VILLAGE , VILLAGE EQUESTRE


SA VILLAGE EQUESTRE DE CONCHES - Domaine de l'Aulnaye, le Fresne, 27190 CONCHES EN OUCHE - France


Monsieur Jean-Pierre BURAY - France


Inscription le 19 décembre 1995 - REJET TOTAL n°195126 - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1995-12-19

Enseignement de l'équitation de sport et de loisir.Centre aéré.Centre de loisirs.Institution d'enseignement.Dressage d'animaux Hôtellerie et restauration.Centre de séminaires et congrés.Centre de formation

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.