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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA VILAC
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L'ARBRE A JOUER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ARBRE A JOUER
SA VILAC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1717027
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque L'ARBRE A JOUER

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA VILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARBRE A JOUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SA VILAC domicilié(e) - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 647 150 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque L'ARBRE A JOUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ARBRE A JOUER est expirée depuis le 27 décembre 2021.


SA VILAC, Société par Actions Simplifiée - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France - SIREN 647150507


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2203965 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514580 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Renouvellement sans limitation le 17 août 2011 n°2477965 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-17

Inscription le 15 mai 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°699945 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

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