VIEUX CHATEAU D'ARTHUS
Présentation de la marque VIEUX CHATEAU D'ARTHUS
Déposée le 14 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SA VIGNOBLES RABY SAUGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VIEUX CHATEAU D'ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIEUX CHATEAU D'ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIEUX CHATEAU D'ARTHUS est expirée depuis le 14 avril 2023.
SA VIGNOBLES RABY SAUGEON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2241095 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2013 n°2526463 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-02
Inscription le 26 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613252 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26