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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA VIGNOBLES BRUMONT
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PETIT TORUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT TORUS
SA VIGNOBLES BRUMONT, SA

Numéro de dépôt :
4154643
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2025
PETIT TORUS de SA VIGNOBLES BRUMONT

Présentation de la marque PETIT TORUS

Déposée par voie électronique le 6 février 2015 par la Société Anonyme (SA) SA VIGNOBLES BRUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT TORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA VIGNOBLES BRUMONT domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 014 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA VIGNOBLES BRUMONT, Mme. LAURE MENE CASTILLOU domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France.

La marque PETIT TORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT TORUS arrivera à expiration en date du 6 février 2025.

SA VIGNOBLES BRUMONT a également déposé les autres marques suivantes : TORUS , ESPRIT TORUS , So Tannat


SA VIGNOBLES BRUMONT, SA - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France - SIREN 394014641


SA VIGNOBLES BRUMONT, Mme. LAURE MENE CASTILLOU - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.