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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA VIGNOBLES BRUMONT
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ESPRIT TORUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPRIT TORUS
SA VIGNOBLES BRUMONT, SA

Numéro de dépôt :
4155595
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2025
ESPRIT TORUS de SA VIGNOBLES BRUMONT

Présentation de la marque ESPRIT TORUS

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par la Société Anonyme (SA) SA VIGNOBLES BRUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT TORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA VIGNOBLES BRUMONT domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA VIGNOBLES BRUMONT, Mme. LAURE MENE CASTILLOU domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France.

La marque ESPRIT TORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT TORUS arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

SA VIGNOBLES BRUMONT a également déposé les autres marques suivantes : TORUS , PETIT TORUS , So Tannat


SA VIGNOBLES BRUMONT, SA - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France


SA VIGNOBLES BRUMONT, Mme. LAURE MENE CASTILLOU - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.