Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SA-VI-SOL
/
SA.VI.SOL TISSUS NONFEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA.VI.SOL TISSUS NONFEU
SARL SA-VI-SOL

Numéro de dépôt :
93470978
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque SA.VI.SOL TISSUS NONFEU

Déposée le 28 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SA-VI-SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SA.VI.SOL TISSUS NONFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SA-VI-SOL domicilié(e) 108 route de Paris, RN 20, BP 30, 31150 FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIRAL Société d'Avocats - France.

La marque SA.VI.SOL TISSUS NONFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA.VI.SOL TISSUS NONFEU est expirée depuis le 28 mai 2003.


SARL SA-VI-SOL - 108 route de Paris, RN 20, BP 30, 31150 FENOUILLET - France - SIREN 720801216


SOFIRAL Société d'Avocats - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263537 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Tissus traités Revêtement de sols, voilages, revêtements muraux.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.