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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA VENDAMGEOIRS DU VAL DE LOIRE
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CAVE DE LA MILETIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE DE LA MILETIERE
SA VENDAMGEOIRS DU VAL DE LOIRE, SA

Numéro de dépôt :
94502201
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2014

Présentation de la marque CAVE DE LA MILETIERE

Déposée le 19 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SA VENDAMGEOIRS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DE LA MILETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA VENDAMGEOIRS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) La Frémanderie,49230 TILLIERES (dossier no 2255280) - 49230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 287 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA VENDAMGEOIRS DU VAL DE LOIRE Christine DUVAL Responsable Juridique domicilié(e) La Frémanderie,49230 TILLIERES (dossier no 2255280) - 49230 - France.

La marque CAVE DE LA MILETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE DE LA MILETIERE est expirée depuis le 19 janvier 2014.


SA VENDAMGEOIRS DU VAL DE LOIRE, SA - La Frémanderie,49230 TILLIERES (dossier no 2255280) - 49230 - France - SIREN 403287832


SA VENDAMGEOIRS DU VAL DE LOIRE Christine DUVAL Responsable Juridique - La Frémanderie,49230 TILLIERES (dossier no 2255280) - 49230 - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2003 n°2255280 - Publication au BOPI 2003-12-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464546 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339081 - Publication au BOPI 2002-01-21

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604740 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°604739 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°604741 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604742 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

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