Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAND SIECLE
SA VAN DE WOESTYNE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98765266
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque GRAND SIECLE

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SA VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND SIECLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117, 59811 LESQUIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. VAN DE WOESTYNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SA VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOFRAIS , MISTRAL , MELIFRUIT , SWITZER , VERT NATURE , AIMANT , CHRONOFRAIS , LE MERVEILLEUX , C'est toujours l'heure de DAMTALER... , ROYAL FRUITE


SA VAN DE WOESTYNE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117, 59811 LESQUIN cedex - France - SIREN 459500823


S.A. VAN DE WOESTYNE - France


Inscription le 15 mai 2002 - Rejet total n°345921 - Publication au BOPI 2002-05-15

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Viande, poisson, volaille et gibier, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.