Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOFRAIS
SA VAN DE WOESTYNE société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98765262
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque CHRONOFRAIS

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SA VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRONOFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117, 59811 LESQUIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. VAN DE WOESTYNE - France.

La marque CHRONOFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOFRAIS est expirée depuis le 15 décembre 2008.

SA VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOFRAIS , MISTRAL , MELIFRUIT , SWITZER , VERT NATURE , GRAND SIECLE , AIMANT , LE MERVEILLEUX , C'est toujours l'heure de DAMTALER... , ROYAL FRUITE


SA VAN DE WOESTYNE société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117, 59811 LESQUIN cedex - France - SIREN 459500823


S.A. VAN DE WOESTYNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Viande, poisson, volaille et gibier, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.