Déposée le 15 février 2001 par SA VALEURS ASSOCIEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FILIGRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est SA VALEURS ASSOCIEES, domicilié(e) 81, Rue Montgolfier BP 6142, 69466 LYON cedex 06 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA VALEURS ASSOCIEES - France.
La marque FILIGRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIGRANE est expirée depuis le 15 février 2011.
SA VALEURS ASSOCIEES a également déposé les autres marques suivantes : VALEURS ASSOCIEES
SA VALEURS ASSOCIEES - 81, Rue Montgolfier BP 6142, 69466 LYON cedex 06 - France
SA VALEURS ASSOCIEES - France
Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364575 - Publication au BOPI 2003-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Papier, cartons, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administrations commerciales ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseil ; information ou renseignements d'affaire. Comptabilité. Reproduction de document. Bureau de placement. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité Télécommunication. Agence de presse et d'information. Communication par terminaux d'ordinateur. Service de transmission d'information par voie télématique. Communication par terminaux d'ordinateur. Transmission des données commerciales, publicitaires par réseau Internet. Transmission d'information par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Gestion de fichiers informatiques. Services de traitement et de saisie des données. Conseil de gestion informatique. Service de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Education, formation, divertissements, activité sportive et culturelle. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films, location de film, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs. Réservation de place de spectacles. Imprimerie. Filmage sur bande vidéo. Gestion des lieux d'exposition. Services de dessinateurs d'art graphique. Service de dessins industriels. Services de dessinateur pour emballage. Service d'édition de tous catalogues, revues et documents publicitaires. Service d'aide aux entreprises dans le cadre de leur développement commercial. Relations publiques. Conseil et assistance en matière de communication publicitaire et d'animation commerciale. Service de conseil en matière de ressources humaines. Services de conseil en marchéage et marchandisage. Tous services de communication publicitaire. Création de noms, de logotypes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FILIGRANE"