Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FOUILLADE
Numéro de dépôt :
1746410
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
03/06/2001
Présentation de la marque LA FOUILLADE
Déposée le 3 juin 1991 par SA VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LA FOUILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FOUILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOUILLADE est expirée depuis le 3 juin 2001.
SA VALETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06