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Marques déposées par la société SA VALETTE
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CHARLES DE NAUZAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE NAUZAC
SA VALETTE

Numéro de dépôt :
99803900
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque CHARLES DE NAUZAC

Déposée le 16 juillet 1999 par la société SA VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE NAUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la société SA VALETTE domicilié(e) SAINT CLAIR, 46300 GOURDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA VALETTE - France.

La marque CHARLES DE NAUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE NAUZAC est expirée depuis le 16 juillet 2009.

SA VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE NOIRE , CANARDISE , DUC DE SAINT-CLAIR , LOUISE DE MONPEZAC , LA FOUILLADE


SA VALETTE - SAINT CLAIR, 46300 GOURDON - France - SIREN 327843603


SA VALETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Foie gras, spécialités à base de foie gras, plats cuisinés à base de viande de volaille. Terrines, champignons truffes, sauces. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.