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Marques déposées par la société SA VALETTE FOIE GRAS
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L'AMBASSADE DU SUD OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMBASSADE DU SUD OUEST
SA VALETTE FOIE GRAS

Numéro de dépôt :
96631000
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque L'AMBASSADE DU SUD OUEST

Déposée le 18 juin 1996 par la société SA VALETTE FOIE GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMBASSADE DU SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société SA VALETTE FOIE GRAS domicilié(e) SAINT CLAIR, 46300 GOURDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALETTE FOIE GRAS MR JACQUES VALETTE - France.

La marque L'AMBASSADE DU SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMBASSADE DU SUD OUEST est expirée depuis le 18 juin 2006.


SA VALETTE FOIE GRAS - SAINT CLAIR, 46300 GOURDON - France - SIREN 327843603


VALETTE FOIE GRAS MR JACQUES VALETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Foie gras, spécialités à base de foie gras, plats cuisinés, terrines, champignons, truffes, Confits, Sauces, patisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.