Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TRAVERS CHAMPS
SA - VAL'PRIM

Numéro de dépôt :
3122147
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
21/09/2011
A TRAVERS CHAMPS de SA - VAL\'PRIM

Présentation de la marque A TRAVERS CHAMPS

Déposée le 21 septembre 2001 par la société SA - VAL'PRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « A TRAVERS CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la société SA - VAL'PRIM domicilié(e) ZAC LES 3 ORMEAUX, 49250 BRION - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 530 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ B29 Mr SAUNIER - France.

La marque A TRAVERS CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TRAVERS CHAMPS est expirée depuis le 21 septembre 2011.


SA - VAL'PRIM - ZAC LES 3 ORMEAUX, 49250 BRION - France - SIREN 310530118


SOCIÉTÉ B29 Mr SAUNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines et semences ; animaux vivants ; fruits et lumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.