ROYALE INTERIORS
Présentation de la marque ROYALE INTERIORS
Déposée le 17 mars 1997 par la société SA UGEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALE INTERIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYALE INTERIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669226.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE INTERIORS est expirée depuis le 17 mars 2007.
SA UGEPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17