Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME OF ELEGANCE
SA UGEPA

Numéro de dépôt :
97668821
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2007

Présentation de la marque HOME OF ELEGANCE

Déposée le 13 mars 1997 par la société SA UGEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME OF ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la société SA UGEPA domicilié(e) ROUTE DE THENNES, ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 741 720 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA UGEPA - France.

La marque HOME OF ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME OF ELEGANCE est expirée depuis le 13 mars 2007.

SA UGEPA a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE INTERIORS , DECORPASSION


SA UGEPA - ROUTE DE THENNES, ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL - France - SIREN 741720262


SA UGEPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Tentures murales non en matières textiles