Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT SATURNIN DE VERGY
Numéro de dépôt :
1660000
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
07/03/2001
Présentation de la marque SAINT SATURNIN DE VERGY
Déposée le 7 mars 1991 par Sa TREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « SAINT SATURNIN DE VERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT SATURNIN DE VERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT SATURNIN DE VERGY est expirée depuis le 7 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41