Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CHARRUE TS COMBINABLE
Numéro de dépôt :
1654414
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
25/03/2001
Présentation de la marque LA CHARRUE TS COMBINABLE
Déposée le 25 mars 1991 par SA TRASOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « LA CHARRUE TS COMBINABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CHARRUE TS COMBINABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARRUE TS COMBINABLE est expirée depuis le 25 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37