Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS 440
SA TRANSPAC, TOUR MAINE MONTPARNASSE

Numéro de dépôt :
1540520
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1999

Présentation de la marque ATLAS 440

Déposée le 26 avril 1989 par SA TRANSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAS 440 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA TRANSPAC, TOUR MAINE MONTPARNASSE, domicilié(e) 33 AV DU MAINE, 75755 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES MARCELLIN - France.

La marque ATLAS 440 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS 440 est expirée depuis le 26 avril 1999.

SA TRANSPAC a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS 420 , ATLAS 460 , ATLAS 430 , SEMINAIRES PLUS TRANSPAC , ATLAS 450 , ATLAS 411 , ATLAS 400


SA TRANSPAC, TOUR MAINE MONTPARNASSE - 33 AV DU MAINE, 75755 PARIS - France


YVES MARCELLIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Matériel de connexion d'un équipement informatique.Matériel de transmission de messages.Matériel d'interconnexion avec des télex.Réseau de transmission de données.Service de transmission de messages et de télescription. Service d'interconnexion avec des télex

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.