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Marques déposées par la société SA. TRADEAL
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DELIS SWEET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELIS SWEET
SA. TRADEAL

Numéro de dépôt :
1560697
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2009
DELIS SWEET de SA. TRADEAL

Présentation de la marque DELIS SWEET

Déposée le 17 novembre 1989 par la société SA. TRADEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELIS SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA. TRADEAL domicilié(e) 72 RUE L'AUGIER, 75017 PARIS (dossier no 2157030) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 306 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J. BRUNET domicilié(e) (dossier no 2157030) - France.

La marque DELIS SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELIS SWEET est expirée depuis le 17 novembre 2009.


SA. TRADEAL - 72 RUE L'AUGIER, 75017 PARIS (dossier no 2157030) - France - SIREN 352306146


J. BRUNET - (dossier no 2157030) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1999 n°2157030 - Publication au BOPI 1999-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 26 décembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°466091 - Publication au BOPI 2007-12-26

Inscription le 16 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67517 - Publication au BOPI 1992-09-16

Sachets bonbons papier ou plastique jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].