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Marques déposées par la société SA TRACTEURS TOUS TRAVAUX
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TRACTEURS TOUS TRAVAUX - TTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTEURS TOUS TRAVAUX - TTT
SA TRACTEURS TOUS TRAVAUX

Numéro de dépôt :
3158459
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2012
TRACTEURS TOUS TRAVAUX - TTT de SA TRACTEURS TOUS TRAVAUX

Présentation de la marque TRACTEURS TOUS TRAVAUX - TTT

Déposée le 4 avril 2002 par la société SA TRACTEURS TOUS TRAVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACTEURS TOUS TRAVAUX - TTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société SA TRACTEURS TOUS TRAVAUX domicilié(e) RUE DES BRUYERES CHALEZEULE , BP 913,25021 BESANCON CEDEX - 25021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 820 128 000 23 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEMAIZIERES ET PIERRETON domicilié(e) 25 RUE GAMBETTA,25000 BESANCON - 25000 - France.

La marque TRACTEURS TOUS TRAVAUX - TTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTEURS TOUS TRAVAUX - TTT est expirée depuis le 4 avril 2012.


SA TRACTEURS TOUS TRAVAUX - RUE DES BRUYERES CHALEZEULE , BP 913,25021 BESANCON CEDEX - 25021 - France - SIREN 55282012800023


CABINET DEMAIZIERES ET PIERRETON - 25 RUE GAMBETTA,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Travaux publics pour la construction de voies de communication. Travaux de terrassement. Pose de revêtements routiers. Location de machines de chantiers