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Marques déposées par la société SA TRACE
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TRACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACE
SA TRACE

Numéro de dépôt :
93467712
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2003

Présentation de la marque TRACE

Déposée le 5 mai 1993 par la société SA TRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société SA TRACE domicilié(e) Zone Industrielle "Le Broteau", 69540 IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 897 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JACQUES DUMONT - France.

La marque TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE est expirée depuis le 5 mai 2003.


SA TRACE - Zone Industrielle "Le Broteau", 69540 IRIGNY - France - SIREN 338897366


Cabinet JACQUES DUMONT - France


Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209233 - Publication au BOPI 1996-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux distribution d'eau et d'électricité Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiénnage d'habits.Location de réfrigérateurs.Locations de garages Réservation de places pour le voyage et les spectacles