Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA TOUSALON EXPANSION
/
TOUSALON TOUT POUR LE SALON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSALON TOUT POUR LE SALON
SA TOUSALON EXPANSION

Numéro de dépôt :
94549864
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque TOUSALON TOUT POUR LE SALON

Déposée le 16 décembre 1994 par la société SA TOUSALON EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUSALON TOUT POUR LE SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la société SA TOUSALON EXPANSION domicilié(e) 29 RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSALON EXPANSION - France.

La marque TOUSALON TOUT POUR LE SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSALON TOUT POUR LE SALON est expirée depuis le 16 décembre 2004.

SA TOUSALON EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : MALIBU , L'ART DE LA POSE , CONFORTIME , La reprise c'est capital , DORTEX PRESTIGE , MULTICADEAUX , GRIFFE TOUSALON , Capital reprise , DESTRESS , RANCH


SA TOUSALON EXPANSION - 29 RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France - SIREN 085980159


TOUSALON EXPANSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques