Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA TOUSALON EXPANSION
/
TOUSALON LE CONFORT A VIVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSALON LE CONFORT A VIVRE
SA TOUSALON EXPANSION

Numéro de dépôt :
95581670
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2005

Présentation de la marque TOUSALON LE CONFORT A VIVRE

Déposée le 20 juillet 1995 par la société SA TOUSALON EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUSALON LE CONFORT A VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société SA TOUSALON EXPANSION domicilié(e) 29 RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSALON EXPANSION - France.

La marque TOUSALON LE CONFORT A VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSALON LE CONFORT A VIVRE est expirée depuis le 20 juillet 2005.

SA TOUSALON EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : MALIBU , L'ART DE LA POSE , CONFORTIME , La reprise c'est capital , DORTEX PRESTIGE , MULTICADEAUX , GRIFFE TOUSALON , Capital reprise , DESTRESS , RANCH


SA TOUSALON EXPANSION - 29 RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS - France - SIREN 085980159


TOUSALON EXPANSION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir: peaux d'animaux; malles et valises; fouets et selleries; couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles gaines de ressort en cuir.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en ces matières, à savoir: Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; piédestaux pour pots à fleurs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Anneaux de rideaux; boîtes en bois ou en matières plastiques cadres à broderie; caillebois non métalliques; cintres pour vêtements; coussins.Garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement; matelas; matelas à air non à usage médical; métiers à broder; oreillers; paillasses; patères de rideaux; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils, rayonnages; rayons de meubles; revêtements amovibles pour éviers; roulettes de meubles (non métalliques); ruban de bois; rubans de paille; stores d'intérieur à lamelles.Tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers.Tissus et produits textiles, à savoir: linge de maison; linge ouvré.Chemins de tables; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housse d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers.Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).