Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RANCH
SA TOUSALON EXPANSION

Numéro de dépôt :
93478561
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque RANCH

Déposée le 28 juillet 1993 par la société SA TOUSALON EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RANCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société SA TOUSALON EXPANSION domicilié(e) 80 AVENUE D'IENA, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSALON EXPANSION SA - France.

La marque RANCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RANCH est expirée depuis le 28 juillet 2003.

SA TOUSALON EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : MALIBU , L'ART DE LA POSE , CONFORTIME , La reprise c'est capital , DORTEX PRESTIGE , MULTICADEAUX , GRIFFE TOUSALON , Capital reprise , DESTRESS , Les Meubles de Métiers


SA TOUSALON EXPANSION - 80 AVENUE D'IENA, 75116 PARIS - France - SIREN 085980159


TOUSALON EXPANSION SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valise; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris, dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.