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Marques déposées par la société SA TOUSALON EXPANSION
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Les Meubles de Métiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Meubles de Métiers
SA TOUSALON EXPANSION

Numéro de dépôt :
95595812
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque Les Meubles de Métiers

Déposée le 2 novembre 1995 par la société SA TOUSALON EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Meubles de Métiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la société SA TOUSALON EXPANSION domicilié(e) 8 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSALON EXPANSION - France.

La marque Les Meubles de Métiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Meubles de Métiers est expirée depuis le 2 novembre 2005.

SA TOUSALON EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : MALIBU , L'ART DE LA POSE , CONFORTIME , La reprise c'est capital , DORTEX PRESTIGE , MULTICADEAUX , GRIFFE TOUSALON , Capital reprise , DESTRESS , RANCH


SA TOUSALON EXPANSION - 8 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France - SIREN 085980159


TOUSALON EXPANSION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, à savoir: Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques piedestaux pour pots à fleurs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Anneaux de rideaux; boîtes en bois ou en matières plastiques; cadres à broderie; caillebois non métalliques; cintres pour vêtements; coussins; garnitures de fenêtres (non métalliques); garniture de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement.Matelas; matelas à air non à usage-médical; métiers à broder; oreillers; paillasses; patères de rideaux; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils; rayonnages; rayons de meubles; revêtements amovibles pour éviers; roulettes de meubles (non métalliques); rubans de bois; rubans de paille; stores d'intérieur à lamelles.Tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers