Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUSALON ETRE PREMIER, C'EST UN METIER
SA TOUSALON EXPANSION (S.A)

Numéro de dépôt :
93452170
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2013

Présentation de la marque TOUSALON ETRE PREMIER, C'EST UN METIER

Déposée le 22 janvier 1993 par la société SA TOUSALON EXPANSION (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUSALON ETRE PREMIER, C'EST UN METIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société SA TOUSALON EXPANSION (S.A domicilié(e) 9 rue de Berri,75008 PARIS (dossier no 2234985) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE AVOCAT domicilié(e) 21 rue du Palais de Justice,10000 TROYES (dossier no 2234985) - 10000 - France.

La marque TOUSALON ETRE PREMIER, C'EST UN METIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUSALON ETRE PREMIER, C'EST UN METIER est expirée depuis le 22 janvier 2013.


SA TOUSALON EXPANSION (S.A) - 9 rue de Berri,75008 PARIS (dossier no 2234985) - 75008 - France - SIREN 085980159


CABINET GERARD LARAIZE AVOCAT - 21 rue du Palais de Justice,10000 TROYES (dossier no 2234985) - 10000 - France


Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417850 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 21 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178782 - Publication au BOPI 1994-11-21

Inscription le 11 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177363 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 14 novembre 2005 - Gage constitué n°421989 - Publication au BOPI 2005-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2003 n°2234985 - Publication au BOPI 2003-01-16

Inscription le 19 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157604 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 8 septembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°175959 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 17 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158743 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription le 22 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157819 - Publication au BOPI 1993-04-22

Inscription le 19 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157606 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 25 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164547 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 17 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158744 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription le 12 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160881 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 7 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159143 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 19 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157605 - Publication au BOPI 1993-04-19

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).