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Marques déposées par SA TMT
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CUTWELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUTWELL
SA TMT

Numéro de dépôt :
94508906
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque CUTWELL

Déposée le 24 février 1994 par SA TMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUTWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est SA TMT, domicilié(e) 9, Rue Micheler, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TMT - France.

La marque CUTWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUTWELL est expirée depuis le 24 février 2004.


SA TMT - 9, Rue Micheler, 06100 NICE - France


SA TMT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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