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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA TISSAGES DE BEAULIEU
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COTONETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTONETTE
SA TISSAGES DE BEAULIEU (SA)

Numéro de dépôt :
1191172
Date de dépôt :
16/11/1981
Lieu de dépôt :
ROANNE

Présentation de la marque COTONETTE

Déposée le 16 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SA TISSAGES DE BEAULIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « COTONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA TISSAGES DE BEAULIEU domicilié(e) 1 bis, rue Chamussy, 42300 RIORGES. - France.

La marque COTONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COTONETTE est expirée depuis le 16 novembre 1991.

SA TISSAGES DE BEAULIEU a également déposé les autres marques suivantes : PIEDOUYET , EPONGETTE , MENAGETTE


SA TISSAGES DE BEAULIEU (SA) - 1 bis, rue Chamussy, 42300 RIORGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Torchon d'essuyage genre lavette, serpillière, tapis.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.