Déposée le 20 novembre 2001 par la société SA TEXENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la société SA TEXENERGIE domicilié(e) 3 ET 5 AVENUE DE FONDEYRE, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 170 066 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR POPOVITCH CHRISTIAN SA TEXENERGIE - France.
La marque KPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA TEXENERGIE - 3 ET 5 AVENUE DE FONDEYRE, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 390170066
MR POPOVITCH CHRISTIAN SA TEXENERGIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Savons de toilette, produits de parfumerie ; huiles essentielles à usage personnel ; laits, lotions, crèmes, gels pour le visage et le corps (produits cosmétiques) ; préparations cosmétiques pour le bain et la douche sous forme de crèmes, gels, laits et huiles (à usage non médical) ; produits cosmétiques solaires ; talc pour la toilette, poudres parfumées ; déodorants à usage personnel ; préparations pour les cheveux à usage non médical, nommément laques, gels, crèmes, baumes, mousses et shampooings. Cuir et imitations du cuir ; cuir brut et mi ouvré ; peau d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants, des ceintures) ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-documents, malles, mallettes et valises ; sacs et housses de voyage pour vêtements ; sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de sport, trousses de voyage (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity-cases" ; parapluies, parasols. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements et chaussures de sport (autres que pour la plongée) ; ceintures (habillement) ; ceintures en cuir ou en imitation du cuir (habillement) ; gants (habillements) . Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) . Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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