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Marques déposées par la société SA TERRE ET NATURE
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L'AMENDEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMENDEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE
SA TERRE ET NATURE

Numéro de dépôt :
3237480
Date de dépôt :
10/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2013
L\'AMENDEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE de SA TERRE ET NATURE

Présentation de la marque L'AMENDEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Déposée le 10 juillet 2003 par la société SA TERRE ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMENDEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la société SA TERRE ET NATURE domicilié(e) ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 838 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TERRE ET NATURE domicilié(e) ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France.

La marque L'AMENDEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMENDEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 10 juillet 2013.

SA TERRE ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : LA TERRE DE BRUYERE DU DEVELOPPEMENT DURABLE , COCD'OR , FLORITOURB , LE TERREAU DU DEVELOPPEMENT DURABLE , LES PAILLIS DU DEVELOPPEMENT DURABLE


SA TERRE ET NATURE - ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France - SIREN 420838963


SA TERRE ET NATURE - ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France


Inscription le 10 août 2007 - Transmission totale de propriété n°463625 - Publication au BOPI 2007-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et aux sciences. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles graines [semences].

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.