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Marques déposées par la société SA Ternois fermetures
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MENUISERIES DES 7 VALLEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISERIES DES 7 VALLEES
SA Ternois fermetures

Numéro de dépôt :
3275175
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014
MENUISERIES DES 7 VALLEES de SA Ternois fermetures

Présentation de la marque MENUISERIES DES 7 VALLEES

Déposée le 18 février 2004 par la société SA Ternois fermetures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENUISERIES DES 7 VALLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société SA Ternois fermetures domicilié(e) RN 39 chemin Vert,62770 LE PARCQ - 62770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 502 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ternois fermetures Mme Callaert Dorothée domicilié(e) RN 39 Rue du chemin Vert,62770 LE PARCQ - 62770 - France.

La marque MENUISERIES DES 7 VALLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISERIES DES 7 VALLEES est expirée depuis le 18 février 2014.


SA Ternois fermetures - RN 39 chemin Vert,62770 LE PARCQ - 62770 - France - SIREN 316502764


Ternois fermetures Mme Callaert Dorothée - RN 39 Rue du chemin Vert,62770 LE PARCQ - 62770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de construction non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.