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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA TERANGA PARTICIPATIONS
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SA TERANGA PARTICIPATIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SA TERANGA PARTICIPATIONS
SA TERANGA PARTICIPATIONS SA

Numéro de dépôt :
97694706
Date de dépôt :
08/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2017

Présentation de la marque SA TERANGA PARTICIPATIONS

Déposée le 8 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA TERANGA PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SA TERANGA PARTICIPATIONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA TERANGA PARTICIPATIONS domicilié(e) LE CIRON,49680 VIVY (dossier no 2348878) - 49680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 375 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TERANGA PARTICIPATIONS domicilié(e) LE CIRON, BP 6,49680 VIVY (dossier no 2348878) - 49680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SA TERANGA PARTICIPATIONS est expirée depuis le 8 septembre 2017.


SA TERANGA PARTICIPATIONS SA - LE CIRON,49680 VIVY (dossier no 2348878) - 49680 - France - SIREN 412375412


SA TERANGA PARTICIPATIONS - LE CIRON, BP 6,49680 VIVY (dossier no 2348878) - 49680 - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2007 n°2348878 - Publication au BOPI 2007-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

- Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la syviculture, engrais pour les terres - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.