Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-SOLUTIONS
SA TELETEC (Société Anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
98751554
Date de dépôt :
22/09/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2008

Présentation de la marque e-SOLUTIONS

Déposée le 22 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SA TELETECà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « e-SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA TELETECà conseil d'administration domicilié(e) La Fontaine, 35150 CORPS NUDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 893 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque e-SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-SOLUTIONS est expirée depuis le 22 septembre 2008.


SA TELETEC (Société Anonyme à conseil d'administration) - La Fontaine, 35150 CORPS NUDS - France - SIREN 411893753


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Inscription le 2 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323137 - Publication au BOPI 2001-05-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Appareils et matériels d'informatique, de bureautique, de télématique à savoir : ordinateurs, micro-ordinateurs, automates de collecte d'informations, machines de traitement de texte ; périphériques, à savoir, appareils reliés à un ordinateur, imprimantes, dispositifs de balayage, écrans, claviers, mémoires auxiliaires ; consommables pour ces machines, à savoir, encodeurs magnétiques, supports magnétiques et optiques pour l'enregistrement et le traitement des informations ; progiciels et logiciels (programmes enregistrés) de gestion des informations ; progiciels et logiciels d'aide à la gestion des biens et des activités professionnelles ; logiciels (programmes enregistrés) et matériels de télécommunication nécessaires à l'établissement des connexions automatiques entre ordinateurs, à savoir, modems, réseaux télématiques. Publicité électronique à savoir, création et diffusion de publicités électroniques, location d'espaces publicitaires électroniques ; gestion électronique de documents, de bases de données, de fichiers informatiques ; location d'appareils et matériels d'informatique, de bureautique, de télématique, à savoir, unités centrales, imprimantes, serveurs, modems, réseaux, câblerie, connectique. Services de collecte et de communication de données et d'informations ; services de communication d'informations par serveur ; messagerie électronique ; organisation des communications d'entreprises internes et externes, téléphoniques et par terminaux d'ordinateurs, pour permettre la mise en relation de plusieurs bases de données de ces entreprises. Formation en informatique ; édition de logiciels et de progiciels. Assistance, audit, analyse et conseil en informatique, architecture des systèmes d'information, réseaux informatiques, informatique de gestion des entreprises ; programmation ; élaboration, conception de logiciels ; recherche et développement de produits informatiques pour la gestion des informations, des biens et activités d'entreprises, des professionnels ou des universitaires ; recherche et développement de structures informatiques permettant le commerce électronique ; transfert de données et échanges de données appliqués aux réseaux informatiques dont Intranet, Extranet, Internet ; interconnexion de bases de données, à savoir création d'informations nouvelles ou de routines nouvelles par la mise en relation et l'intégration des ressources de plusieurs bases de données ; location de logiciels et de progiciels ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de bases de données ; maintenance de programmes informatiques et télématiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.