Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLCAVIANDE
SA TEIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3312822
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2014
VOLCAVIANDE de SA TEIL

Présentation de la marque VOLCAVIANDE

Déposée le 10 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SA TEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLCAVIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA TEIL domicilié(e) 101, avenue de Conthe, B.P. 639,15006 AURILLAC Cedex - 15006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 220 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TEIL domicilié(e) 101, avenue de Conthe, BP 639,15006 AURILLAC Cedex - 15006 - France.

La marque VOLCAVIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLCAVIANDE est expirée depuis le 10 septembre 2014.

SA TEIL a également déposé les autres marques suivantes : LE CANTALOU , FRITON d'AURILLAC , JAMBONNEAU DU CHASSEUR , VIVOLC , VIANDES DES VOLCANS , LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE , VOLCAVIA , VOLVIANDE , SALAISONS DU PAYS VERT , CANTALOU LE PORC DU CANTAL


SA TEIL Société Anonyme - 101, avenue de Conthe, B.P. 639,15006 AURILLAC Cedex - 15006 - France - SIREN 407220201


SA TEIL - 101, avenue de Conthe, BP 639,15006 AURILLAC Cedex - 15006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuteries ; salaisons ; conserves de viande ; plats cuisinés à base de viande, de volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « gallus »), de gibier, de légumes ; fromages. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.