Déposée le 10 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SA TEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOLCAVIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA TEIL domicilié(e) 101, avenue de Conthe, B.P. 639,15006 AURILLAC Cedex - 15006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 220 201 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TEIL domicilié(e) 101, avenue de Conthe, BP 639,15006 AURILLAC Cedex - 15006 - France.
La marque VOLCAVIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA TEIL Société Anonyme - 101, avenue de Conthe, B.P. 639,15006 AURILLAC Cedex - 15006 - France - SIREN 407220201
SA TEIL - 101, avenue de Conthe, BP 639,15006 AURILLAC Cedex - 15006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuteries ; salaisons ; conserves de viande ; plats cuisinés à base de viande, de volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « gallus »), de gibier, de légumes ; fromages. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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